Lampe de poche

Brevet européen · EP0236113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0236113
Numéro de demande
EP87301809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1987
Publié
9 sept. 1987
Délivré
4 août 1993
Radié
1 mars 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F21L 15/02 (1995.01)
Priorité
US A 836975 06.03.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

  2. 15 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Maglica, Anthony

Ontario California 91763, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.