Procédé et système d'injection électronique à régulation par sonde lambda pour moteur à combustion interne

Brevet européen · EP0236207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0236207
Numéro de demande
EP87400342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 1987
Publié
9 sept. 1987
Délivré
4 avr. 1990
Radié
29 févr. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02D 41/14 (2006.01)
F02D 41/26 (2006.01)
F02D 41/34 (2006.01)
Priorité
FR A 8602557 25.02.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Régie Nationale des Usines Renault

8-10, avenue Emile Zola Boîte postale 103, Boulogne-Billancourt, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Lefebre, Rémi

F-92700 Colombes, FR

Prampolini, Francis

F-92160 Antony, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.