Aménagement de porte

Brevet européen · EP0236287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0236287
Numéro de demande
EP87850066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1987
Publié
9 sept. 1987
Délivré
19 déc. 1990
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 7/02 (2006.01)
E05D 7/12 (2006.01)
E06B 1/52 (2006.01)
Priorité
SE A 8601000 05.03.1986
SE A 8604925 18.11.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 31 janv. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Swedoor AB

Box 550, Astorp, SE

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Larsson, Arne

S-26035 Oedakra, SE

Artman, Anders

S-25590 Helsingborg, SE

Sandström, Lars-Erik

S-26200 Aengelsholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.