Composite présentant une intégralité et une souplesse structurelles transversales améliorées et destiné à être utilisé dans des environnements à haute température, et son procédé de fabrication
Brevet européen · EP0236479 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0236479
- Numéro de demande
- EP86906063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 1986
- Publié
- 16 sept. 1987
- Délivré
- 27 juin 1990
- Radié
- 27 juin 1990
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B01D 39/20 (2006.01)B32B 7/10 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 7/14 (2006.01)
- Priorité
- US A 774709 11.09.1985
- Demande PCT
- PCT/US1986/001869 11.09.1986
- Publication PCT
- WO1987/001655 26.03.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 août 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Cambo, William F.
Rollinsford, NH 03869, US
Whitely, Elliott F.
Acton, ME 04001, US
Bond, Leroy E.
Rochester, NH 03867, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.