Procédé de conditionnement en température de compositions comestibles

Brevet européen · EP0237168 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0237168
Numéro de demande
EP87300890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 1987
Publié
16 sept. 1987
Délivré
26 sept. 1990
Radié
28 févr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 1/18 (2006.01)
Priorité
GB A 8602946 06.02.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 15 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Cadbury Limited

Bournville, Birmingham, GB

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Groen, John William

Stourbridge West Midlands, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.