Trioxane combustible à luminosité améliorée
Brevet européen · EP0237276 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0237276
- Numéro de demande
- EP87301923
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 1987
- Publié
- 16 sept. 1987
- Délivré
- 22 nov. 1990
- Radié
- 31 mars 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10L 5/40 (2006.01)
- Priorité
- US A 836792 06.03.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 28 déc. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Forschirm, Alex
Parsippany/NJ, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.