Optische Faserschaltung
Brevet européen · EP0237557 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0237557
- Numéro de demande
- EP86905873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 1986
- Publié
- 23 sept. 1987
- Délivré
- 28 mars 1990
- Radié
- 30 sept. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/34 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8523407 23.09.1985
- Demande PCT
- PCT/GB1986/000571 23.09.1986
- Publication PCT
- WO1987/001818 26.03.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 mai 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Pendleton, Simon Mark (-Hughes)
Clwyd, GB
Carter, Andrew Cannon
Blifworth N73 DZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.