Elektromagnetisches Relais
Brevet européen · EP0237610 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0237610
- Numéro de demande
- EP86107305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 1986
- Publié
- 23 sept. 1987
- Délivré
- 29 janv. 1992
- Radié
- 31 mai 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 50/66 (2006.01)H01H 50/58 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3609726 21.03.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 31 déc. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- Hengstler Bauelemente GmbH, Uhlandstrasse 49, 78554 Aldingen, Allemagne → Hengstler GmbH, Uhlandstrasse 49, 78554 Aldingen, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
- 30 août 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- Hengstler Bauelemente GmbH, Wörthstrasse 31, Postfach 1249, D-78561 Wehingen, Allemagne → Hengstler Bauelemente GmbH, Uhlandstrasse 49, 78554 Aldingen, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
- 13 déc. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, G. Petschner, Wannenstrasse 16, 8800 Thalwil → Patentanwaltsbureau, Bosshard und Luchs, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
- 13 mars 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Seeger, Gunter A., Dipl.-Ing.
W-6100 Darmstadt-Eberstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.