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Brevet européen · EP0237941 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0237941
Numéro de demande
EP87103514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1987
Publié
23 sept. 1987
Délivré
8 août 1990
Radié
10 mars 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61G 11/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3609147 19.03.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 13 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalts-Bureau Isler AG, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8006 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  3. 13 juin 2003

    Transféré

    Titulaire
    Drägerwerk, Aktiengesellschaft, Moislinger Allee 53/55, D-23542 Lübeck, Allemagne → Dräger Medical AG & Co. KGaA, Moislinger Allee 53-55, 23558 Lübeck, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  4. 14 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Milani, Francesco

CH-6512 Giubiasco

Franz, Wolfgang

D-2400 Lübeck, DE

Geier, Michael

D-2400 Lübeck, DE

Koch, Joachim, Dr.

D-2411 Hollenbek, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.