Compositions herbicides synergétiques et leur utilisation
Brevet européen · EP0238145 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0238145
- Numéro de demande
- EP87200484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 1987
- Publié
- 23 sept. 1987
- Délivré
- 19 juil. 1989
- Radié
- 15 mars 2007
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A01N 47/12 (2006.01)
- Priorité
- US A 840175 17.03.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2007
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 15 sept. 2000
Transféré
- Titulaire
- Zeneca Inc., Concord Pike & New Murphy Road, Wilmington/DE, Etats-Unis d'Amérique → Zeneca Ag Products Inc., 1800 Concord Pike, P.O. Box 15458, Wilmington/DE 19850-5458, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 sept. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 31 août 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Hindersmann, Ulli
D-4516 Bissendorf 2, DE
Ballaux, Jean-Claude
CH-1293 Bellevue/Genève
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.