Systèmes d'enzymes protégés
Brevet européen · EP0238216 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0238216
- Numéro de demande
- EP87301487
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 1987
- Publié
- 23 sept. 1987
- Délivré
- 9 mai 1990
- Radié
- 28 févr. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 3/386 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8604164 20.02.1986GB A 8616137 02.07.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 29 juin 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Inventeur
Messenger, Edward Tunstall
Workington Cumbria, GB
Fog, Arne Ditlev
DK-3460 Birkeroed, DK
Martin, Anthony
Workington Cumbria, GB
Falholt, Per
DK-2820 Gentofke, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.