Composition contraceptive

Brevet européen · EP0238218 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0238218
Numéro de demande
EP87301553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1987
Publié
23 sept. 1987
Délivré
26 sept. 1990
Radié
28 févr. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/765 (2006.01)
Priorité
GB A 8606132 12.03.1986
GB A 8607569 26.03.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Euroceltique SA

122, boulevard de la Petrusse, Luxembourg, LU

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass & Partner

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Curtis-Prior, Peter Brian

Histon Cambridgeshire. CB4 4HG, GB

Leslie, Stewart Thomas

Cambridge. CB2 2RA, GB

Miller, Ronald Brown

CH-4059 Basel

Shill, Alison Louise

Histon Cambridge CB4 4LH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.