Druckgasanschluss

Brevet européen · EP0238312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0238312
Numéro de demande
EP87302278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 1987
Publié
23 sept. 1987
Délivré
28 nov. 1990
Radié
31 mars 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/12 (2006.01)
Priorité
GB A 8606557 17.03.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 janv. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Scott, Alistair

Impington Cambridge CB4 4XN, GB

Clark, Peter Federick

Peterborough Cambridgeshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.