Canule pour ponction et son procédé de fabrication

Brevet européen · EP0238419 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0238419
Numéro de demande
EP87420004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 1987
Publié
23 sept. 1987
Délivré
16 oct. 1991
Radié
31 janv. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/14 (2006.01)
A61B 17/34 (2006.01)
Priorité
DE A 3600496 10.01.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  2. 29 nov. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Magasi, Josef

W-6902 Sandhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.