Procédé de traitement de déchets

Brevet européen · EP0238581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0238581
Numéro de demande
EP86905828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 1986
Publié
30 sept. 1987
Délivré
4 avr. 1990
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23G 5/033 (2006.01)
Priorité
FI A 853834 03.10.1985
Demande PCT
PCT/FI1986/000107 03.10.1986
Publication PCT
WO1987/002119 09.04.1987
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 15 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Outokumpu Oy

Töölönkatu 4, Helsinki 10, FI

Ekokem Oy AB

Kuulojankatu 1, Riihimäki, FI

Mandataire

Dr. R. Keller & Partner Patentanwälte

Marktgasse 31 Postfach 12, 3000 Bern 7

Inventeur

Hanni, Jorma

SF-02760 Espoo, FI

Rantanen, Mauri T.

SF-03400 Vihti, FI

Vattulainen, Matti

SF-11130 Riihimäki, FI

Syrjämäki, Juhani

SF-11120 Riihimäki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.