Démodulation de signaux de télévision

Brevet européen · EP0238599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0238599
Numéro de demande
EP86905876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 1986
Publié
30 sept. 1987
Délivré
20 févr. 1991
Radié
30 sept. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03D 3/24 (2006.01)
H04N 9/64 (2006.01)
Priorité
US A 779571 24.09.1985
Demande PCT
PCT/GB1986/000573 24.09.1986
Publication PCT
WO1987/001881 26.03.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  2. 28 mars 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Independent Broadcasting Authority

70 Brompton Road, London SW3, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Beech, Brian Herbert

Hampshire SO5 6NR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.