Steuerbarer Flugkörper

Brevet européen · EP0238717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0238717
Numéro de demande
EP86115867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 1986
Publié
30 sept. 1987
Délivré
1 août 1990
Radié
30 nov. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 10/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3606423 27.02.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 14 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Messerschmitt-Bölkow-Blohm GmbH

Robert-Koch-Strasse 12, Ottobrunn, DE

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Kranz, Walter

D-8028 Taufkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.