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Brevet européen · EP0239012 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0239012
Numéro de demande
EP87104054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 1987
Publié
30 sept. 1987
Délivré
16 mai 1990
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 15/48 (2006.01)
Priorité
DE A 3609788 22.03.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Miele & Cie GmbH & Co.

Carl-Miele-Strasse 29, D-33325 Gütersloh, DE

Mandataire

Patentanwälte Georg Römpler und Aldo Römpler

Schützengasse 34 Postfach 148, 9410 Heiden

Inventeur

Hüttemann, Wilfried

D-4800 Bielefeld 15, DE

Hettenhausen, Ulrich

D-4800 Bielefeld 15, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.