Mécanisme de fermeture pour pièces de prothèses

Brevet européen · EP0239210 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0239210
Numéro de demande
EP87301121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 1987
Publié
30 sept. 1987
Délivré
3 janv. 1990
Radié
28 févr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/32 (2006.01)
Priorité
US A 829264 14.02.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  2. 15 févr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Howmedica Inc.

Howmedica, Inc.

235 East 42nd Street, New York/NY, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Parchinski, Thomas John

Wanaque New Jersey, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.