Procédé de préparation d'huiles pour processus
Brevet européen · EP0239310 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0239310
- Numéro de demande
- EP87302297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 1987
- Publié
- 30 sept. 1987
- Délivré
- 8 août 1990
- Radié
- 31 mars 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10G 65/08 (2006.01)C10G 45/72 (2006.01)
- Priorité
- US A 840882 18.03.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 14 sept. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Corman, Blaine Gordon
Crosby Texas 77532, US
Korbach, Paul Frederick
Baytown Texas 77520, US
Webber, Kenneth Mason
Houston Texas 77079, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.