Assemblage de début de bande pour cartouche à bandes et méthode d'assemblage

Brevet européen · EP0239493 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0239493
Numéro de demande
EP87400670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 1987
Publié
30 sept. 1987
Délivré
14 août 1991
Radié
31 mars 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 23/107 (2006.01)
G11B 23/26 (2006.01)
G11B 23/113 (2006.01)
Priorité
US A 843688 25.03.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Shape Inc.

Biddeford Industrial Park P.O. Box 366, Biddeford/ME, US

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Gelardi, Anthony L.

Cape Porpoise Maine 04024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.