Micromotore a fluido

Brevet européen · EP0239684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0239684
Numéro de demande
EP86202346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1986
Publié
7 oct. 1987
Délivré
11 avr. 1990
Radié
31 déc. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01L 23/00 (2006.01)
F02B 75/34 (2006.01)
F01B 17/02 (2006.01)
Priorité
IT A 8333886 28.03.1986
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Alessandro Caenazzo

S. Vendemiano, IT

Silvana Pasqualotto

S. Vendemiano, IT

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Caenazzo, Alessandro

I-31020 S.Vendemiano, IT

Pasqualotto, Silvana

I-31020 S.Vendemiano, IT

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