Perfectionnements pour polyurethanes à deux composants

Brevet européen · EP0239706 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0239706
Numéro de demande
EP86402042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1986
Publié
7 oct. 1987
Délivré
3 janv. 1990
Radié
3 janv. 1990
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C08G 18/08 (2006.01)
H01B 3/30 (2006.01)
C08K 3/34 (2006.01)
Priorité
FR A 8513951 20.09.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 28 nov. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  3. 15 févr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1990

Parties

Titulaire

CECA S.A.

22, place des Vosges, Courbevoie/Paris la Défense, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Vandermeersch, Jean

F-93100 Montreuil, FR

Durand, Guy

F-75019 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.