Regenbogen-Vorrichtung

Brevet européen · EP0239926 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0239926
Numéro de demande
EP87104429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 1987
Publié
7 oct. 1987
Délivré
23 juin 1993
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12Q 1/00 (2006.01)
Priorité
US A 848706 04.04.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 13 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Miles, Inc.

Miles Inc.

1127 Myrtle Street, Elkhart/IN, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Albarella, James P.

Elkhart Indiana 46514, US

Charlton, Steven C.

Elkhart Indiana 46514, US

Reinsch, James W.

Elkhart Indiana 46514, US

Warchal, Mary Ellen

Osceola Indiana 46561, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.