Méthode de contrôle des mauvaises herbes

Brevet européen · EP0240050 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0240050
Numéro de demande
EP87200390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 1987
Publié
7 oct. 1987
Délivré
26 juin 1991
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 43/50 (2006.01)
C07D 233/90 (2006.01)
C07D 403/06 (2006.01)
C07D 409/06 (2006.01)
Priorité
US A 838067 10.03.1986
US A 944694 19.12.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 15 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Janssen Pharmaceutica N.V.

Turnhoutsebaan 30, Beerse, BE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Van Gestel, Jozef Frans Elisabetha

B-2350 Vosselaar, BE

Lutz, William R.

CH-4125 Riehen

Van Lommen, Guy Rosalia Eugène

B-2590 Berlaar, BE

Fischer, Hanspeter

CH-4103 Bottmingen

Schroven, Marc Francis Josephine

B-2422 Heist Op Den Berg, BE

Thummel, Rudolph C.

CH-2892 Courgenay

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.