Apparecchiatura metrologica

Brevet européen · EP0240151 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0240151
Numéro de demande
EP87301712
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 1987
Publié
7 oct. 1987
Délivré
8 août 1990
Radié
29 févr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 7/03 (1990.01)
G01B 7/28 (2006.01)
G01B 7/34 (2006.01)
Priorité
GB A 8605324 04.03.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  2. 30 avr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Rank Taylor Hobson Limited, 2 New Star Road, P.O. Box 36, Leicester, Royaume-Uni → TAYLOR HOBSON LIMITED, 2 New Star Road, Leicester LE4 9JQ, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

  3. 14 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Lane, Hugh Rogers

South Croxton Leicster LE7 8RT, GB

Onyon, Peter Dean

Loughborough LE11 2BQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.