Apparecchiatura metrologica
Brevet européen · EP0240151 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0240151
- Numéro de demande
- EP87301712
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 1987
- Publié
- 7 oct. 1987
- Délivré
- 8 août 1990
- Radié
- 29 févr. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 7/03 (1990.01)G01B 7/28 (2006.01)G01B 7/34 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8605324 04.03.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
- 30 avr. 1997
Transféré
- Titulaire
- Rank Taylor Hobson Limited, 2 New Star Road, P.O. Box 36, Leicester, Royaume-Uni → TAYLOR HOBSON LIMITED, 2 New Star Road, Leicester LE4 9JQ, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
- 14 sept. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Lane, Hugh Rogers
South Croxton Leicster LE7 8RT, GB
Onyon, Peter Dean
Loughborough LE11 2BQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.