Trockene Lebensmittelzusammensetzung
Brevet européen · EP0240313 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0240313
- Numéro de demande
- EP87302792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 1987
- Publié
- 7 oct. 1987
- Délivré
- 22 janv. 1992
- Radié
- 31 mars 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/0522 (2006.01)A23L 1/187 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8607920 01.04.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 28 févr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Glittenberg, Detlev, Dr.
W-7102 Weinsberg, DE
Stute, Rolf, Dr.
W-7101 Flein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.