Composés du type cyclophosphazène, procédé de préparation et composition pharmaceutique les contenant

Brevet européen · EP0240392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0240392
Numéro de demande
EP87400490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 1987
Publié
7 oct. 1987
Délivré
9 mai 1990
Radié
31 mars 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 9/547 (2006.01)
A61K 31/675 (2006.01)
Priorité
FR A 8603155 06.03.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Titulaire

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

15, quai Anatole France, Paris 7e, FR

Mandataire

Eprova AG Forschungsinstitut

Im Laternenacker 5, 8200 Schaffhausen

Inventeur

Labarre, Jean-François

F-31400 Toulouse, FR

Sournies, François

F-31520 Ramonville Saint Agbe, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.