Système de fixation de tuile

Brevet européen · EP0240510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0240510
Numéro de demande
EP86905364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 1986
Publié
14 oct. 1987
Délivré
28 nov. 1990
Radié
11 sept. 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04D 1/34 (2006.01)
Priorité
GB A 8522648 12.09.1985
Demande PCT
PCT/GB1986/000543 12.09.1986
Publication PCT
WO1987/001752 26.03.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 15 janv. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Marley Tile A.G.

8008 Zürich

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Cooper, Christopher Arthur

Kent ME16 9DL, GB

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