Zufuhrvorrichtung

Brevet européen · EP0240561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0240561
Numéro de demande
EP86906398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1986
Publié
14 oct. 1987
Délivré
21 mars 1990
Radié
21 mars 1990
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61J 15/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8526631 29.10.1985
GB A 8600988 16.01.1986
Demande PCT
PCT/GB1986/000667 28.10.1986
Publication PCT
WO1987/002579 07.05.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990

Parties

Titulaire

National Research Development Corporation

101 Newington Causeway, London SE1 6BU, GB

Inventeur

Turner, John Jeffrey

Blundellsands Liverpool, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.