Austragvorrichtung für Mischmedien
Brevet européen · EP0240817 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0240817
- Numéro de demande
- EP87104211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 1987
- Publié
- 14 oct. 1987
- Délivré
- 11 sept. 1991
- Radié
- 31 mars 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/34 (2006.01)B65D 25/08 (2006.01)B65D 81/32 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3611690 08.04.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 31 oct. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Skorka, Thomas
W-7760 Radolfzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.