Kontrollierte Farbton-Vorrichtung

Brevet européen · EP0240849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0240849
Numéro de demande
EP87104428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 1987
Publié
14 oct. 1987
Délivré
24 nov. 1993
Radié
31 mars 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/52 (2006.01)
C12Q 1/00 (2006.01)
Priorité
US A 848691 04.04.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Miles, Inc.

Miles Inc.

1127 Myrtle Street, Elkhart/IN, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Albarella, James P.

Elkhart, IN 46514, US

Charlton, Steven C.

Elkhart, IN 46514, US

Reinsch, James W.

Elkhart, IN 46514, US

Warchal, Mary Ellen

Osceola, IN 46561, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.