Composition ignifuge vaporisable
Brevet européen · EP0241205 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0241205
- Numéro de demande
- EP87302798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 1987
- Publié
- 14 oct. 1987
- Délivré
- 29 juil. 1992
- Radié
- 31 mars 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 21/14 (2006.01)C04B 16/08 (2006.01)
- Priorité
- US A 849232 07.04.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 15 sept. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Shu, Larry S.
Newton Highlands/MA, US
Payment, Walter R.
Greenville/SC, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.