Procédé pour déterminer le débit d'un fluide

Brevet européen · EP0241424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0241424
Numéro de demande
EP87810199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 1987
Publié
14 oct. 1987
Délivré
21 mars 1990
Radié
30 avr. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/68 (2006.01)
Priorité
CH A 1369/86 08.04.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 30 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Battelle Memorial Institute

7, route de Drize, 1227 Carouge GE

Mandataire

Blasco Dousse Conseil en Propriété Industrielle

7, route de Drize, 1227 Carouge GE

Inventeur

Noir, Dominique

CH-1170 Aubonne

Prost, Jean-Louis

CH-1205 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.