Procédé et appareil détecteur de feuilles multiples
Brevet européen · EP0241513 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0241513
- Numéro de demande
- EP86906109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 1986
- Publié
- 21 oct. 1987
- Délivré
- 18 juil. 1990
- Radié
- 16 sept. 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65H 7/02 (2006.01)B65H 7/12 (2006.01)B65H 7/14 (2006.01)
- Priorité
- US A 782350 01.10.1985
- Demande PCT
- PCT/US1986/001946 17.09.1986
- Publication PCT
- WO1987/002018 09.04.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 31 août 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Newton, Kevin H.
North Canton, OH 44720, US
Graef, Harry T.
Massillon Stark County, OH, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.