Garnissage de tuyauteries ou de passages
Brevet européen · EP0241719 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0241719
- Numéro de demande
- EP87103649
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 1987
- Publié
- 21 oct. 1987
- Délivré
- 24 juil. 1991
- Radié
- 31 mars 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 55/16 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8609307 16.04.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 30 août 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991
Parties
Mandataire
Inventeur
Wood, Eric
Castletown Isle of Man, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.