Garnissage de tuyauteries ou de passages

Brevet européen · EP0241719 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0241719
Numéro de demande
EP87103649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 1987
Publié
21 oct. 1987
Délivré
24 juil. 1991
Radié
31 mars 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 55/16 (2006.01)
Priorité
GB A 8609307 16.04.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  2. 30 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Wood, Eric

Castletown Isle of Man, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.