Ausbruchventil

Brevet européen · EP0242008 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0242008
Numéro de demande
EP87300131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 1987
Publié
21 oct. 1987
Délivré
27 déc. 1991
Radié
27 déc. 1991
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E21B 33/06 (2006.01)
Priorité
US A 853601 18.04.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Cooper Industries, Inc.

1001 Fannin, Suite 4000, Houston/TX, US

Inventeur

Nance, James G.

Spring Texas 77379, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.