Prothèse auditive à induction magnétique

Brevet européen · EP0242038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0242038
Numéro de demande
EP87301953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 1987
Publié
21 oct. 1987
Délivré
22 déc. 1993
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
A61L 27/00 (2006.01)
C23C 4/10 (2006.01)
Priorité
US A 837708 07.03.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 31 juil. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Smith & Nephew, Inc., 1450 Brooks Road, Memphis/TN 38116, Etats-Unis d'Amérique → ENT, L.L.C., 2925 Appling Road, Bartlett, Tennessee 38133, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

  3. 13 mars 1998

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Smith & Nephew Richards Inc., 1450 Brooks Road, Memphis/TN, Etats-Unis d'Amérique → Smith & Nephew, Inc., 1450 Brooks Road, Memphis/TN 38116, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  4. 13 mars 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève) → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  5. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Titulaire

ENT, L.L.C.

2925 Appling Road, Bartlett, Tennessee 38133, US

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Gooch, Timothy D.

Memphis Tennessee 38115, US

Prescott, Anthony D.

Germantown Tennessee 38138, US

Sander, Thomas W.

Memphis Tennessee 38134, US

Davidson, Jim

Germantown Tennessee 38138, US

Renz, Eric A.

Memphis Tennessee 38122, US

Heide, Jorgan

Cordova Tennessee 38018, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.