Mètre à urine
Brevet européen · EP0242128 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0242128
- Numéro de demande
- EP87303108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 1987
- Publié
- 21 oct. 1987
- Délivré
- 6 nov. 1991
- Radié
- 8 avr. 2007
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 5/20 (2006.01)G01F 1/52 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8608974 12.04.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 15 mai 2001
Transféré
- Titulaire
- Sherwood Medical Company, 1831 Olive Street, St. Louis/MO, Etats-Unis d'Amérique → Tyco Group S.A.R.L., 2nd Floor,, 6, avenue Emile Reuter, 2420 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 15 mai 2001
Transféré
- Titulaire
- Tyco Group S.A.R.L., 2nd Floor,, 6, avenue Emile Reuter, 2420 Luxembourg, Luxembourg → Sherwood Services AG, Schwertstrasse 9, 8200 Schaffhausen
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 13 déc. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Katsaros, Georges
B-4500 Jupille, BE
Macors, Paul
B-4000 Liege, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.