Heterozyklische Carboxamide

Brevet européen · EP0242167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0242167
Numéro de demande
EP87303221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 1987
Publié
21 oct. 1987
Délivré
27 nov. 1991
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 209/22 (2006.01)
C07D 413/06 (2006.01)
C07D 231/56 (2006.01)
A61K 31/405 (2006.01)
Priorité
GB A 8609175 15.04.1986
GB A 8624698 15.10.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 15 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992

Parties

Titulaire

ICI Americas Inc.

Concord Pike & New Murphy Road, Wilmington/DE, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Brown, Frederick Jeffrey

Newark, DE 19711, US

Yee, Ying Kwong

Kennett Square, PA 19348, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.