Outil repliable

Brevet européen · EP0242198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0242198
Numéro de demande
EP87303306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1987
Publié
21 oct. 1987
Délivré
24 févr. 1993
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25F 1/04 (2006.01)
B25G 1/08 (2006.01)
B25G 1/04 (2006.01)
Priorité
US A 853349 17.04.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 15 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Leatherman, Timothy S.

Portland Oregon 97220, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.