Kabelträger
Brevet européen · EP0242379 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0242379
- Numéro de demande
- EP86906017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 1986
- Publié
- 28 oct. 1987
- Délivré
- 2 janv. 1991
- Radié
- 31 oct. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8504679 09.10.1985
- Demande PCT
- PCT/SE1986/000465 09.10.1986
- Publication PCT
- WO1987/002521 23.04.1987
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 févr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Danielsson, Ingvar
S-434 00 Kungsbacka, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.