Dichtungsanordnung

Brevet européen · EP0242741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0242741
Numéro de demande
EP87105356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 1987
Publié
28 oct. 1987
Délivré
25 juil. 1990
Radié
30 avr. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/32 (2006.01)
Priorité
DE A 3613880 24.04.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Busak + Luyken GmbH & Co.

Handwerkstrasse 5-7, D-70565 Stuttgart, DE

Inventeur

Mack, Theo

D-7022 Leinfelden-Echterdingen, DE

Edlund, Roy

D-7000 Stuttgart 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.