Machine d'impression au cadre d'articles textiles et analogues

Brevet européen · EP0242846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0242846
Numéro de demande
EP87105831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 1987
Publié
28 oct. 1987
Délivré
7 oct. 1992
Radié
30 avr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 15/24 (2006.01)
B41F 15/10 (2006.01)
Priorité
IT A 2018686 23.04.1986
IT A 1927487 05.02.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  2. 13 nov. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992

Parties

Titulaire

MS Macchine e Sistemi S.r.l.

Via Matteotti, 11, Bollate (Milano), IT

Mandataire

Blasco Dousse

1217 Meyrin

Inventeur

Frigeni, Franco

I-21047 Saronno (Varese), IT

Pasello, Maurizio

I-21052 Busto Arsizio (Varese), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.