Austragvorrichtung für Medien
Brevet européen · EP0243667 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0243667
- Numéro de demande
- EP87104212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 1987
- Publié
- 4 nov. 1987
- Délivré
- 16 oct. 1991
- Radié
- 31 mars 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/14 (2006.01)B65D 81/32 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3614515 29.04.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 29 nov. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Skorka, Thomas
W-7760 Radolfzell, DE
Schütz, Hans-Josef
W-7710 Donaueschingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.