Kernbrennabbündel

Brevet européen · EP0243917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0243917
Numéro de demande
EP87106066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 1987
Publié
4 nov. 1987
Délivré
29 août 1990
Radié
29 août 1990
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G21C 3/32 (2006.01)
Priorité
SE A 8601982 29.04.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 29 août 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

  3. 15 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Aktiebolaget ASEA-Atom

Västeras, SE

Inventeur

Nylund, Olov

S-720 17 Västeras, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.