Substituierte Pyrimidine
Brevet européen · EP0244360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0244360
- Numéro de demande
- EP87810262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 1987
- Publié
- 4 nov. 1987
- Délivré
- 19 août 1992
- Radié
- 23 avr. 2007
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07D 239/50 (2006.01)C07F 9/547 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)A01N 43/54 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1772/86 30.04.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2007
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
- 14 févr. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 30 sept. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.