Substituierte Pyrimidine

Brevet européen · EP0244360 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0244360
Numéro de demande
EP87810262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1987
Publié
4 nov. 1987
Délivré
19 août 1992
Radié
23 avr. 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 239/50 (2006.01)
C07F 9/547 (2006.01)
C07D 401/04 (2006.01)
A01N 43/54 (2006.01)
Priorité
CH A 1772/86 30.04.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 30 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.