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Brevet européen · EP0244741 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0244741
- Numéro de demande
- EP87106188
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 1987
- Publié
- 11 nov. 1987
- Délivré
- 10 févr. 1993
- Radié
- 30 avr. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42F 13/30 (2006.01)
- Priorité
- JP A 96890/86 28.04.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 mars 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Ominato, Kiyoshi
Chiyoda-ku Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.