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Brevet européen · EP0244742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0244742
Numéro de demande
EP87106189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 1987
Publié
11 nov. 1987
Délivré
22 juil. 1992
Radié
30 avr. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42F 13/38 (2006.01)
B42F 13/14 (2006.01)
Priorité
JP U 63158/86 28.04.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992

Parties

Titulaire

King Jim Co., Ltd

No. 2-10-18, Higashi Kanda, Chiyoda-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Ominato, Kiyoshi

Chiyoda-ku Tokyo, JP

Mizutani, Satoshi

Chiyoda-ku Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.