Oxidation organischer Verbindungen

Brevet européen · EP0244812 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0244812
Numéro de demande
EP87106460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1987
Publié
11 nov. 1987
Délivré
4 avr. 1990
Radié
4 mai 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07B 33/00 (2006.01)
C25B 3/02 (2006.01)
C07C 46/04 (2006.01)
C07C 305/04 (2006.01)
Priorité
US A 859548 05.05.1986
US A 859565 05.05.1986
US A 917462 10.10.1986
US A 917442 10.10.1986
US A 936521 01.12.1986
US A 942758 17.12.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  2. 15 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990

Parties

Titulaire

W. R. Grace & Co.-Conn. (a Connecticut Corp.)

1114 Avenue of the Americas, New York/NY, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Kreh, Robert Paul

Jessup Maryland 20794, US

Spotnitz, Robert Mark

Catonsville Maryland 21228, US

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